Droits et devoirs des auteurs

Pré-requis

La publication de documents sur le site ou dans la revue Catharisme – Histoire, Spiritualité et Philosophie du catharisme d’hier à aujourd’hui, ne peut en aucune façon faire l’objet d’une rémunération directe ou non.
Chacun est donc libre de collaborer dans cet esprit ou de s’abstenir de collaborer.
Aucun dédommagement ne saurait être demandé a posteriori au titre d’une quelconque participation.
Les documents (textes, programmes, dessins, etc.) servant au contenu du site sont réalisés à titre gracieux par leurs auteurs qui en abandonnent les droits d’usage au site.
Ce dernier ne peut les commercialiser par la suite sans l’accord formel de leurs auteurs.
Seul les éléments techniques servant au fonctionnement du site et à sa présentation peuvent justifier le recours à des professionnels informaticiens rémunérés.

Publication sur le site

Le site est libre de diffuser les documents proposés s’il s’avère que leur contenu est en accord avec la politique du site et avec la réglementation en vigueur en France.
Dans ce cadre, les auteurs garantissent qu’il s’agit bien d’une œuvre authentique, personnelle et non entachée de plagiat ou de détournement.
Un contrôle peut être effectué par le site, par un moyen électronique quelconque ou par l’envoi d’une attestation écrite.
Si nécessaire, les auteurs s’engagent à obtenir les autorisations des autres personnes physiques ou morales détentrices de droits sur ces documents.
Les dessins, schémas, photos ou toute autre illustration accompagnant le document devront être soumis aux mêmes règles que les documents écrits.
En cas de litige concernant le contenu, le site décline toute responsabilité et seules les personnes s’étant déclarés auteurs et/ou possesseurs des droits de publications pourront être poursuivies.
Le site se réserve le droit d’engager des poursuites si ses intérêts sont menacés.
En cas de textes issus d’un même auteur ou d’auteurs différents, le site se réserve le droit d’apprécier leur originalité et les éventuelles redondances. Si nécessaire, le ou les auteur(s) seront invités à se mettre en concordance ou l’un des textes sera refusé ou retiré.

Droit de modification et de retrait

Le ou les auteurs pourront demander à modifier ou supprimer les documents dont ils sont les auteurs.
En cas de suppression, le site se réserve le droit de demander à un autre auteur de proposer un texte portant sur le même sujet pour remplacer le texte retiré.
En cas de perte du lien entre l’auteur et le document (suppression de l’inscription, perte du lien courriel, etc.), le document est maintenu sous la signature de l’administrateur jusqu’à ce que l’auteur puisse apporter la preuve réglementaire de ses droits le concernant.

Les documents publiés sur le site le sont sous la responsabilité de leurs auteurs et ne sauraient en aucun cas engager le site et ses responsables.

Pour toute question relative à vos droits et devoirs, contactez l’administrateur du site.