Mentions légales

2 532 vues

Catharisme d’aujourd’hui est un site internet créé en septembre 2007 par Éric Delmas et hébergé sur les serveurs de la société Infomaniak Network SA, basée à Genève, en Suisse.

Ce site et son contenu sont soumis aux droits d’auteur tels que définis dans la loi relative à la propriété intellectuelle. Toute copie non autorisée et tout plagiat donneront lieu à des poursuites. Le contenu du site est la propriété morale des auteurs qui en ont concédé l’édition non exclusive à Éric Delmas.

Toute reproduction, autre que celle autorisée par le Code de la propriété intellectuelle, doit faire l’objet d’une demande validée par le responsable du site.

Le site et ses fichiers sont déclarés à la Commission Nationale pour l’Informatique et les Libertés, conformément à la loi française.

Pour tout recours, le tribunal de résidence du site est seul compétent.